Votre Site Internet DRE Capacitaire – VTC

(Licence d’utilisation site internet)

Coordonnées de l’éditeur de la licence d’utilisation cessible du Site Web:

SAS Solution VTC France

74 Avenue Henri Dunand

77100 MEAUX

SIRET : 81961665700014

Gsm : 0763086239

Mail : solutionvtc@gmail.fr

Site internet : https://www.svtcf.fr

Coordonnées de l’acheteur de la licence d’utilisation cessible du site Web :

Société :…………………………………………………………………………………………….

Mr – Mme ……………………………………………………………………………………….

Date de Naissance  ……………/…………/………

Adresse :……………………………………………………………………………………………

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SIRET :…………………………………………………………………………………………….

Numéro de TVA : …………………………………………………………………………………

Capital : ……………………………………………………………………………………………

Structure Juridique (SAS, SASU, Autoentrepreneur) :………………………………………

Numéro de Licence…………………………………………………………………………………

Mail :…………………………………………………………@……………………………….

Téléphone :…………………………………………………………………………………………

Version 0 (Start) (Sans Version Mobile et tablette ):

Back Office, Silder d’accueil, Formulaires de contact, Gestion de balises meta, Icônes réseaux sociaux, Calculateur de prix, Gestion Etapes, Confirmation client Mail, Confirmation Chauffeur Mail, Paiement en ligne PayPal, Authentification des Mails, 5 Pages de Présentation, CGV

(Tarif Conseillé : 590,00 € HT )

Prix de Vente : …….,00€

Version 1 (Premium) + Version Mobile :

Back Office, Silder d’accueil, Formulaires de contact, Gestion de balises meta, Icônes réseaux sociaux, Calculateur de prix, Gestion Etapes, Confirmation client Mail, Confirmation Chauffeur Mail, Paiement en ligne PayPal, Authentification des Mails, 5 Pages de Présentation, CGV, Confirmation client par SMS, Gestion Tarif Gares, Gestion Tarif Aéroport, Gestion Parc d’attractions, Couleur personnalisable

(Tarif Conseillé : 1 300,00 € HT )

Prix de Vente : ……………,00€

Version 2 (Pro) + Version Mobile:

V1 PREMIUM + Version mobile, Version Tablette, Gestion Agenda, Billet collectif électronique, Remise et surplus Ville, Remise et surplus Client, Gestion des comptes clients, Gestion Partenaires, Gestion d’apporteur d’affaires, PayPlugV2, Tableau de bord V1, Anti Copier-Coller, Affichage heure d’arrivée clients, Paiement en ligne CB, Gestion rentabilité Kilométrage total, Gestion rentabilité Durée Total, Plages horaires, Gestion Envoi de SMS de confirmation Client, Gestion des Majorations

(Tarif conseillé : 1900,00 € HT)

Prix de Vente : ……………,00€

Version 3 (Extrême) + Version Mobile:

V1 PREMIUM + V2 PRO, Relance des devis effectués sur le site, Relance d’abandons de paiements clients sur le site, Rappel de réservation clients sur le site, Paiement à Bord, Moteur Google Maps V2, Personnaliser les titres SMS, Alerte Chauffeur par SMS, Envoi de SMS même pour les clients étranger, Bloquer maximum de valises par commande, Bloquer maximum de passagers par commande, Paramétrer tarif minimum par passager, Paramétrer une période de vacances, Tableau de Bord V2, Possibilité de tarif kilométrique dégressif, Temps minimum avant réservation, Suivi de vol, Locataire à l’heure (Mise en disposition), Module Robot.txt, Module SiteMap, Module Favicon, Classes de véhicules personnalisées, Détection automatique de la langue, Multilingue possibilités 15 langues, Exportation des données de vos clients, Import / Export de vos pages, Fixez vos heures d’inactivités, Nombre maximum de valises, Nombre maximum de passagers, Sélecteur d’adresse simplifié, Gestion des fermetures ponctuel ou régulière, Facture PDF

(Tarif conseillé : 2500,00 € HT)

Prix de Vente : ……………,00€

Sous-Total :……… ,00 €

Maintenance

Hébergement Annuel : *obligatoire à payer en ligne sur le site exploiter 69,00 € TTC

Maintenance Annuel : **obligatoire à payer en ligne sur le site exploiter 69,00 € TTC

Conditions particulières 

Délai de livraison du site internet jusqu’à…10 Jours ouvrés (en général 30 jours ouvrés) à partir de la réception du premier paiement et de la totalité des informations requises.

( Délai de livraison du site internet hors rédaction de contenu, aucun délai n’est donné pour la rédaction du contenu du site, elle sera livrée en fonction du nombre de demande)

Conditions générales de vente :

En cas de non-paiement à la date convenu ,48H après votre site internet sera suspendu jusqu’au paiement.

Passer un délai de 30 Jours La Licence d’utilisation sera caduc et la totalité des montants régler restera acquise l’acheteur ne pourra demander aucun remboursement étant donné qu’il n’a pas respecté ses engagements.

En cas de retard une pénalité de 30 % sera appliquée sur la mensualité tardive au titre de frais de suspension et réactivation du site internet

* Tarif pouvant évoluer en fonction du tarif d’hébergement d’OVH, et des besoins de votre site en cas de non-paiement le site sera suspendu, passer un délai de 30 jours des frais de mise en service seront facturer de 150,00 €

** Maintenance du site internet : la maintenance comprend tout dysfonctionnement du site internet

En cas de problème avérer du site internet le détenteur de la licence d’utilisation devra remplir un ticket d’incident sur notre site internet http://ancien.svtcf.fr

En détaillant au maximum le cas concret de la panne afin que l’opérateur puisse clairement identifier le problème, (ci possible joindre des impressions écrans).

Aucun délai n’est donner pour la prise en charge de la panne (en fonction de la charge de travail et du type de la panne) nous est nécessaire afin de corriger les soucis, plus la panne est grave plus le site est priorisé au dépannage.

Si c’est une panne avéré du au système en lui-même l’opération de dépannage reste à notre charge et sera entièrement gratuite (en revanche le délai de 7 jours a deux mois est purement indicatif en aucun cas nous ne pourrons donner de délai précis et aucunes indemnité n’est due en cas d’impossibilités d’utilisation temporaire au site internet,

*** Le système de back up c’est une sauvegarde de intégralité de votre site Textes, photo, Tarif Base de données tous les jours votre site est sauvegarder .en cas extrême de perte de données ou dysfonctionnement nous déclinons toutes responsabilisées aucune assurance n’est prévue pour ce type de dommage qui reste très rare, si toutefois cela se produisait nous vous recréerons un nouveau site nous prendrons en charge la reprogrammation de tous les modules, tarif, textes et photos

**** Le système Back – Up plus en fonction de la taille de votre entreprise peut s’avérer nécessaire contre la perte de données ainsi une deuxième sauvegarde de votre site sur un deuxième serveur externe sera faite tous les jours (encore une fois aucune garantie n’est donnée nous déclinerons

Depuis l’espace administrateur vous aurez accès au store ou vous pourrez acheter toutes les évolutions développées.

Le site est vendu tel qu’il vous a été livre toutes évolution du site sera à acheter directement dans le store

Le vendeur reste propriétaire intégral du code source du site, en aucun cas l’acheteur y aura accès.

Toutes responsabilisées en cas de pertes de données vous serez indemnisez de la même manière que le système Back – Up

Tous les tarifs d’hébergement, back up, back up plus seront indexer sur le tarif OVH.fr

Le site est relié à de nombreuses API (Google Maps (cartographie), Google Agenda, SMS, Paypal, Payplug etc. …)

Durant un délai de 6 mois en cas de non fonctionnement d’une fonctionnalité due à une modification de fonctionnalitée(s) ou de mise à jour sécurité ou même changement complet de l’API est nécessaire cela sera pris en charge durant les 6 premiers mois suivant l’achat

Passé ce délai, le site est vendu tel qu’il a été livré toutes modifications ou intervention sera facturer a l’acheteur. Si le client ne veut pas financer des mises à jour nécessaires au bon fonctionnement du site cela ne pourra en aucun cas être de la responsabilité du vendeur.

Un devis sera transmis à sa demande, si celui-ci n’est pas accepté le site risque de ne pas avoir un fonctionnement optimal voir même être inaccessible.

Maintenance : le vendeur se doit d’assurer le bon fonctionnement du site internet (sauf si une évolution est nécessaire pour maintenir ce bon fonctionnement) si toutefois dans un délai de 60 jours après notification d’un site non fonctionnel (impossibilité de prendre une réservation en ligne, avec toutes les API à jour ) dans ce cas l’acheteur pourra demander le remboursement de la licence d’utilisation , (mise en service, pages supplémentaires, rédactions de contenu de site ne serait être compris dans le tarif) seul le tarif du site internet

Auquel sera déduit un montant de l’équivalent d’un loyer de 100€/mois d’utilisation du site internet

La notification devra se faire obligatoirement en recommander avec accusé de réception + email à contact@ancien.svtcf.fr

Le vendeur pourra indemniser dans un délai de 90 Jours Maximum.

Aucune autre indemnité ne pourra être réclamée.

Prestations Web Master :

  • Cession de la licence d’utilisation (le jour de la cession) 500,00 €

  • Changement de nom de domaine (sans sauvegarde des données) 100,00 €

  • Changement de nom de domaine (avec sauvegarde des données) 150,00 €

  • Tarif Horaire Dépannage ou prestations diverses 80,00 €

Fait le : ………/…………/ 2017 en deux exemplaires à……………………………………

Signature + cachet :

VENDEUR

Solution VTC France

Mme DEMARLY Stéphanie

ACQUEREUR

Société :

Nom :

Ecrire en manuscrit « Bon pour commande, Je reconnais que le service auquel je souscris correspond à un bien nettement personnalisé. Par conséquent, et conformément aux dispositions de l’article L 121-21-8, 3°, je ne peux pas exercer mon droit de rétractation. »

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Signature + cachet :

Précéder de la mention » lu et approuvé »

 

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